Agenda citoyen tournusien 2020

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MARS 2020
jeudi 5 18 h 30 Salle communale de Montbellet
Conseil communautaire. Séance publique. A l'ordre du jour : vote des taux d'imposition des ménages et de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères pour 2020 ; votes des budgets primitifs 2020 (budget principal et budgets annexes des zones d'activité de Lacrost et de l'Ecarlatte, de la pépinière d'entreprises et du Service Public d'Assainissement Non Collectif) ; subventions à verser en 2020 ; cotisations à régler en 2020 ; taxe GEMAPI 2020 ; convention avec l'Office de Tourisme et attribution d'une subvention pour 2020 ; convention 2020 avec l'association Economie-Solidarité-Partage ; participation aux Ateliers Bons Jours (action sociale) ; recensement des marchés publics attribués en 2019 ; avenant au marché du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) ; rapport annuel d'exploitation de la piscine intercommunale pour 2019 ; fonctionnement de l'espace aquatique intercommunal pour 2020 ; recrutement d'un agent contractuel pour accroissement saisonnier d'activité du service Gestion des déchets ; vente de 2 parcelles de la zone d'activité de l'Ecarlatte et d'une parcelle de celle de Lacrost ; questions et informations diverses ne donnant pas lieu à délibération.
FEVRIER 2020
mardi 18 19 h Mairie
Conseil municipal. Séance publique. A l'ordre du jour : modification du tableau des effectifs ; recrutement d'animateurs en contrat d'engagement éducatif ; comptes de gestion 2019 ; comptes administratifs 2019 ; affectation des résultats 2019 ; tarifs ponctuels appliqués par le centre social ; construction d'une salle multifonctionnelle (attribution des lots et autorisation de signature du Maire) ; modification de la délégation de compétences accordée au Maire par le Conseil Municipal en vertu de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales ; opération façades (présentation de deux dossiers de demande de subvention) ; mise en commun d'un guichet numérique des autorisations d'urbanisme acquis par le Grand Chalon (approbation des conditions générales d'utilisation et modification de la convention de prestation de service avec le Grand Chalon) ; création d'un nouveau traitement de données à caractère personnel dans le cadre du Guichet Numérique des Autorisations d'Urbanisme ; convention de mise à disposition par le Conseil Départemental du bâtiment situé 49 Vieille Route d'Ozenay ; convention de partenariat avec l'office de Tourisme ; autorisation d'occupation temporaire du domaine public pour l'Aéro-Club du Val de Saône ; délivrance d'entrées gratuites au cinéma La Palette pour les souscriptions à lots ; tarif spécial pour le salon des Antiquaires (entrées jumelées avec l'Hôtel-Dieu - Musée Greuze) ; questions diverses.
jeudi 6 18 h 30 Salle communale de Farges-lès-Mâon
Conseil communautaire. Séance publique. L'ordre du jour n'a pas été publié avant la séance et pouvait comporter des questions et informations diverses ne donnant pas lieu à délibération.
JANVIER 2020
mardi 21 19 h Mairie
Conseil municipal. Séance publique. A l'ordre du jour : remplacement d'un conseiller municipal démissionnaire ; engagement des dépenses d'investissement avant le vote du budget (correctif à la délibération du 17 décembre 2019) ; participation demandée aux communes pour les enfants scolarisés dans les écoles publiques de Tournus ; calcul du forfait versé à l'école privée Saint-Valérien ; tarifs ponctuels du Centre social pour l'année 2019-2020 ; procédure de transfert en pleine propriété d'une partie de la zone du Pas-Fleury par la commune à la Communauté de Communes dans l'objectif de sa revente à l'entreprise Zig Zag Vélos ; autorisation d'occupation temporaire du domaine public de l'aérodrome Tournus Cuisery constitutive de droits réels pour la société SKYDIVE ; proposition de classement de deux cloches de l'Abbaye ; projet ECLAT (parc historique de spectacles, équipement culture et loisirs prévu au nord de Tournus) ; questions diverses.

Certaines délibérations se répètent d'année en année
mais les dates peuvent varier
(selon la disponibilité des personnels municipaux, des élus
ou tout simplement des informations nécessaires à leur préparation)

en février ou mars : débat d'orientation budgétaire,
en mars (le 31 au plus tard) : vote du budget,
en décembre : détermination des indemnités des élus municipaux pour l'année suivante.